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Politique de confidentialité

Mise à jour : 01 septembre 2020

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la société CC SAS (ci-après dénommée « COLLET CUISSON ») utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l'URL suivante : https://www.collet-cuisson.com / www.collet-cuisson.fr (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment par COLLET CUISSON, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l'Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l'Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d'utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

I. DONNÉES PERSONNELLES

Quelles sont les données personnelles qui sont collectées et quand ?

Les informations sont qualifiées de données à caractère personnel dès lors qu’elles concernent des personnes physiques identifiées ou identifiables.
COLLET CUISSON doit détenir certaines Données afin d’exécuter les obligations liées à son activité et à la vente de ses produits et est amenée à collecter vos Données de différentes manières :

  • les données que vous lui fournissez directement ;
  • les données qu’elle peut obtenir de sources tierces ;


Lorsque vous accédez à ses Sites Internet, à ses applications, pages sur les réseaux sociaux, vous pouvez être amenés à fournir des Données Personnelles :

  • en remplissant des formulaires d’inscription sur les Sites Internet ;
  • en remplissant des formulaires de contact, d’ouverture de compte, jeu-concours ou autres formulaires ;
  • en envoyant un e-mail spontané à COLLET CUISSON ;
  • en envoyant un message spontané à COLLET CUISSON via les réseaux sociaux ;
  • en créant un compte client au moment de l’achat en ligne des produits proposés à la vente par COLLET CUISSON ;
  • en vous inscrivant pour être destinataire des Newsletters.


Ces Données devront être communiquées par toute personne physique lors de la création d’un compte client, au moment de l’achat de produits proposés par COLLET CUISSON sur ses Sites.

Le caractère indispensable de la Donnée Personnelle sollicitée par COLLET CUISSON dans le cadre de l’exécution du contrat de vente sera identifié par un astérisque. Néanmoins, en cas de refus de transmettre ces informations, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandés.

COLLET CUISSON est également amenée à collecter des Données Personnelles lors de la navigation des personnes physiques sur ses Sites Internet notamment par l’intermédiaire de cookies que vous pouvez paramétrer.

COLLET CUISSON veille à ne collecter et ne traiter que des Données strictement nécessaires eu égard à la finalité du traitement qui est mis en œuvre.

COLLET CUISSON est donc amenée à collecter des Données telles que notamment :

  • Des données de contact : nom, prénom, adresse postale (escalier, ascenseur, étage) , numéro de téléphone, adresse électronique , date de naissance (mention non obligatoire) ;
  • Les références de connexion à votre compte client : nom d’utilisateur et mot de passe ;
  • Les modalités de paiement telles que le numéro de carte bancaire ;
  • les informations concernant l’ordinateur et l’environnement de connexion telles que l’adresse IP, ou les historiques de connexion.


Les Données collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant les Sites Internet, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que COLLET CUISSON vous offre.

Ces Données sont collectées uniquement pour les finalités énumérées ci-dessous et à chaque fois que vous êtes amenés à utiliser une de nos fonctionnalités ou services.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Général Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 27 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Collet Cuisson® vous informe des points suivants :

1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement est la société CC SAS, exploitant son activité sous l’enseigne COLLET CUISSON, ayant son siège social à Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE (France), immatriculée au RCS Saint-Etienne sous le numéro 949 169 262.

2. FINALITÉS DU TRAITEMENT

Les Données collectées sont utilisées par COLLET CUISSON pour :

  • exécuter les obligations liées à son activité et à la vente de ses produits (pour vous donner accès aux fonctionnalités et services auxquels vous avez souscrit);
  • répondre à vos demandes diverses ou exécuter un contrat avec vous ;
  • fournir, activer, gérer votre accès à votre compte client ;
  • adresser des informations commerciales ;
  • envoyer des newsletters ;
  • gérer comptablement et financièrement vos commandes (facturation, paiement, remboursement  du produit, livraison, gestion des avantages fidélité) ;
  • traiter et répondre à une demande, commande effectuée sur les Sites (enregistrement, confirmation et suivi de la commande du produit) ;
  • gérer le service de livraison du produit et du service après-vente ;
  • gérer le service en ligne (notifications en cas de suspension du service …) ;
  • gérer les fichiers clients avec l’envoi d’offres commerciales non personnalisées, d’offres anniversaire et de newsletters, d’invitations à des événements organisés par COLLET CUISSON lorsque vous avez donné votre consentement ;
  • analyser des préférences et habitudes de navigation et d’achat sur les Sites afin d’effectuer des statistiques et envoyer des offres promotionnelles, des offres commerciales personnalisées ;
  • procéder à des analyses statistiques de consommation et de fréquentation des Sites ;
  • détecter les paiements frauduleux et sécuriser le paiement de vos produits sur les Sites Internet ;
  • respecter des dispositions légales et réglementaires afin d’assurer, le cas échéant, la conformité de COLLET CUISSON à ses obligations légales ;
  • faire respecter ses contrats, résoudre d’éventuels litiges ;
  • défendre les droits de COLLET CUISSON dans le cadre d’une procédure judiciaire.

3. DESTINATAIRES

Seul COLLET CUISSON est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels COLLET CUISSON fait appel.

Ainsi, vos Données Personnelles ne seront utilisées que par :

  • Les services internes de COLLET CUISSON pour son usage propre telles que :
    o    Le service marketing ;
    o    Les personnes en charge du SAV ;
    o    La responsable de l’administration de ventes ;
    o    Les Administrateurs des ventes ;
    o    Le gestionnaire de base de données etc.

  • Les éventuels partenaires commerciaux auxquels COLLET CUISSON est susceptible de recourir dans le cadre de son activité pour certains services pour par exemple : la livraison de commandes, la gestion des paiements par carte bancaire (comme notamment PayPal), agence web, l’hébergement des Sites, le marketing etc…COLLET CUISSON  s’engage cependant à ne fournir à ces partenaires que les Données strictement nécessaires à l’exécution de ces services.

  • Des tiers contrôlant et analysant les Sites : entretien de bases de données, études de marchés, sondages, concours, opérations promotionnelles.

  • Ses sous-traitants : dans ce cadre ses sous-traitants pourront avoir accès, stocker et traiter les Données Personnelles pour fournir des services au nom de COLLET CUISSON. Cependant, ces derniers ne sont pas autorisés par COLLET CUISSON à utiliser vos Données dans un autre but que celui de fournir des services faisant l’objet d’un contrat entre COLLET CUISSON et le sous- traitant.


COLLET CUISSON s’engage à s’assurer que les partenaires sélectionnés présentent les garanties suffisantes permettant de répondre aux exigences de la législation en vigueur en matière de protection des Données.
Par ailleurs, en aucun cas COLLET CUISSON ne cède, transfère ou partage les Données avec des tiers dont la finalité est l’acquisition et l’envoi de sollicitation commerciale sans l’accord exprès de la part de la personne physique.

Quelles sont les raisons légales d’une divulgation de vos données ?

COLLET CUISSON pourra être amenée à divulguer vos Données Personnelles à des tiers uniquement dans les cas précis suivants :

  • A des fins d’assistance si COLLET CUISSON doit faire appel à des prestataires pour fournir des prestations de support et de maintenance ;
  • Aux fins de se conformer à toute loi en vigueur, réglementation, procédure juridique ou autre obligation légale ou aux fins de préserver les droits de COLLET CUISSON, de ses employés, de ses clients ou autres ;
  • A des fins de sécurité aux fins de détection, d’enquête afin de permettre la prévention des problèmes de sécurité, de fraude ou des problèmes techniques ;
  • En cas de fusion / absorption ou acquisition de COLLET CUISSON avec une autre société ;
  • En cas de vente ou de cession de COLLET CUISSON ;
  • En cas de restructuration, de procédure collective ou de tout autre événement similaire, conformément à la loi applicable.

4. DURÉE DE CONSERVATION

Les Données seront conservées par COLLET CUISSON pour toute la durée de la relation commerciale et aussi longtemps que nécessaire afin d’exécuter les obligations que vous avez demandées à COLLET CUISSON, de respecter ses obligations légales, et de satisfaire aux finalités décrites dans la présente politique de confidentialité, ou encore résoudre des différends.

COLLET CUISSON est également en droit de conserver et de traiter les Données Personnelles en vertu de son intérêt légitime. Elle peut également conserver vos Données Personnelles après que vous ayez cessé d’utiliser les services de COLLET CUISSON conformément à la prescription légale.

A l’échéance de cette période, COLLET CUISSON s’engage à supprimer tous les documents et fichiers contenant les Données de façon irréversible.

Toutefois, les Données Personnelles nécessaires au respect des obligations légales et réglementaires ou pour permettre de se ménager la preuve des droits et obligations respectifs, seront conservées par COLLET CUISSON.

Les Données relatives aux achats effectués permettant d’effectuer un profilage à des fins notamment marketing, seront conservées pour la durée limitée conformément à la durée maximale autorisée par la loi. A l’échéance, les Données seront supprimées de façon irréversible.

En tout état de cause, à l'issue de chaque période de conservation les Données Personnelles seront supprimées de façon irréversible.

5. DROITS INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'adresse postale mentionnée au point 1 ou à l’adresse mail suivante : contact@collet-cuisson.com

En application de la règlementation, vous disposez :

  • d’un droit d’accès ;
  • d’un droit de rectification ;
  • d’un droit à la suppression ;
  • d’un droit à l’oubli ;
  • d’un droit au déréférencement
  • d’un droit d’opposition ;
  • d'un droit à la portabilité relativement à l’ensemble des données vous concernant
  • d'un droit à la limitation des traitements utilisant vos données personnelles ;
  • d’un droit de ne pas faire l'objet d'une prise de décision individuelle exclusivement fondée sur un traitement automatisé tel que le profilage ;
  • d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (« CNIL ») dont le site Internet est accessible suivant le lien suivant https://www.cnil.fr/.

Si vous avez consenti au traitement de données personnelles vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Droit d'accès et de communication des données

Vous avez la faculté d'accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à COLLET CUISSON, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan de votre titre d'identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d'une photocopie signée de votre titre d'identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

COLLET CUISSON vous informe qu'il sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'accès par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent s'avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l'un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

Droit d'opposition

L'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes :
Lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
Lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'opposition par le biais d'une demande écrite adressée à l'adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

6. DÉLAIS DE RÉPONSE

COLLET CUISSON s'engage à répondre à votre demande d'accès, de rectification ou d'opposition ou toute autre demande complémentaire d'informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site web de COLLET CUISSON, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ».

Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (article 1) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (article 2)

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES COOKIES PRÉSENTS SUR LE SITE DE COLLET CUISSON

COLLET CUISSON, en tant qu'éditeur du présent site web, pourra procéder à l'implantation d'un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque COLLET CUISSON a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur le site web de COLLET CUISSON, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

2. CONFIGURATION DE VOS PRÉFÉRENCES SUR LES COOKIES

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première connexion sur le site web de COLLET CUISSON, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur le site web de COLLET CUISSON (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur le bouton « OK, tout accepter » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran. Vous aurez ensuite la possibilité de changer vos préférences à tout moment au cours de votre navigation, en cliquant sur le lien « Cookies », dans le footer du site.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par COLLET CUISSON.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels COLLET CUISSON n'a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Pinterest et LinkedIn).

Les cookies de mesure d'audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du site web de COLLET CUISSON. Un outil de mesure d'audience est utilisé sur le présent site internet :

Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de COLLET CUISSON, notamment par l'intermédiaire d'un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Plusieurs types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de COLLET CUISSON :

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d'altérer votre expérience d'utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, COLLET CUISSON . décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n'ont pas d'incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

d. Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.


Pour toute interrogation ou demande complémentaire d'informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par le biais de notre formulaire.